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Arrêté n° 1120 FIP du 25 octobre 1993 modifiant et complétant l'arrêté n° 715 FIP du 21 juillet 1993 portant répartition initiale des crédits du F.I.P. entre les communes de la Polynésie française au titre de l'exercice 1993, consolidation de l'avance consentie au S.I.T.O.M

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 11/11/1993 à la page 1927
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  • Modifiant : Arrêté n° 715 FIP du 21/07/1993
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