Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 115 MSP du 27/04/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 115 MSP du 27 avril 2006 autorisant l'EURL Centre médical Mamao à exploiter 5 places d'hospitalisation à temps partiel de jour pour exercer l'activité de chirurgie ambulatoire

Paru au Journal Officiel 2006 n° 19 du 11/05/2006 à la page 1581

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 3336 MSP du 30/06/2009

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 313 CM du 23/02/2000 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données