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Arrêté n° 116 CM du 23 novembre 2004 portant régularisation du dépassement de superficie de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à Mlle Timeri Vanessa Picard à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 351)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 02/12/2004 à la page 3536

NOR : PRL0401550AC

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