Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1172 CM du 6 novembre 1996 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A.R.L. Compagnie de transport maritime des îles Tuamotu pour l'exploitation du navire Kura Ora II, en remplacement du Kura Ora, sur la desserte maritime régulière des Tuamotu Centre et Nord-Est

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 14/11/1996 à la page 1989
Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Textes modificatifs
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 36 CM du 14/01/1994 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 576 CM du 09/06/1994 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 578 CM du 09/06/1994 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 579 CM du 09/06/1994 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 765 CM du 08/08/1994 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données