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Arrêté n° 1176 MSE du 15 mars 1991 autorisant M. Brice Coppenrath à installer et exploiter un élevage porcin (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement,commune de Hitiaa O Te Ra).
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 28/03/1991 à la page 581
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