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Arrêté n° 1179 CM du 21 octobre 1992 accordant la concession temporaire d'un emplacement remblayé du domaine public maritime à Avera, commune de Taputapuatea, au profit de M. Ben Huioutu-Hapaitahaa (régularisation) Paru in extenso au JOPF n° 44 du 29/10/1992 à la page 2090 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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