Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d'informations

Arrêté n° 1195 MFR du 29 mars 1993 portant suppression de la régie de recettes du service de la promotion universitaire et mettant fin aux fonctions de régisseurs titulaire et suppléant de M. Guy Sem et Mme Odile Lam

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 08/04/1993 à la page 635
Textes liés
  • Rapportant : Arrêté n° 1364 VP du 05/06/1986 (texte rapporté)
  • Rapportant : Arrêté n° 1365 VP du 05/06/1986 (texte rapporté)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données