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Arrêté n° 12 MAAT du 25/10/2006

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 12 MAAT du 25 octobre 2006 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centre de vacances et de loisirs
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 45 du 09/11/2006 à la page 3854

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 6 MAAT du 02/12/2008 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 13 MAAT du 27/10/2004 (texte abrogé)
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