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Arrêté n° 120 PR du 2 mars 1990 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'Association des parents d'élèves Anne-Marie Javouhey Paru in extenso au JOPF n° 11 du 15/03/1990 à la page 418 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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