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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1204 CM du 19 septembre 2001

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Arrêté n° 1204 CM du 19 septembre 2001 accordant à M. Otcenasek Rainui Damir, armateur du bateau "Slavia", le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 39 du 27/09/2001 à la page 2447

NOR : SPE0101390AC

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1486 CM du 25/10/2000 (texte abrogé)
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