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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1207 CM du 19 septembre 2001

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Arrêté n° 1207 CM du 19 septembre 2001 accordant à M. Aubry Teiki Claude Christian, armateur du bateau "Maite 2", le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 39 du 27/09/2001 à la page 2448

NOR : SPE0101393AC

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 942 CM du 23/07/2001 (texte abrogé)
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