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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1996 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1213 CM du 12 novembre 1996

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Arrêté n° 1213 CM du 12 novembre 1996 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de la société civile aquacole Poripara

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 21/11/1996 à la page 2013
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