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Arrêté n° 1244 MSE du 14 mars 1989 autorisant l'écloserie polyvalente territoriale à installer et exploiter un système de secours en énergie pour les besoins des activités de la société (installation de la 2e catégorie des établissements dangereux, incommodes ou insalubres, commune de Papeete)

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 23/03/1989 à la page 466
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