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Arrêté n° 1248 CM du 24 septembre 2001 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 1611 CM du 10 décembre 1998 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux Tuamotu, en ce qu'elles concernent Mme Teatoura Bernadette Moe épouse Lorthiors et M. Maui Olsen Atae à Arutua, commune de Arutua Paru in extenso au JOPF n° 40 du 04/10/2001 à la page 2508 NOR : AFD0101140AC
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