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Arrêté n° 128 MPP du 27 décembre 2004 modifiant l'arrêté n° 77 PR du 6 janvier 2004 en ce qui concerne les dispositions relatives à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Ahe et Takaroa, commune de Manihi et de Takaroa, accordée à M. Makiroto Eugène Maifano

Paru in extenso au JOPF n° 3 du 20/01/2005 à la page 368
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