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Arrêté n° 1296 CM du 2 octobre 2002 portant nomination des représentants du gouvernement de la Polynésie française auprès de la S.E.M. 'Société environnement polynésien' (représentant du territoire : M. Bruno Sandras, ministre de l'environnement et de la ville ; administrateurs : MM. Bruno Sandras, Georges Puchon, Jonas Tahuaitu, Frédéric Riveta, Karl Meuel, Michel Buillard, Sylve Perry, Henri Flohr, Roger Doom et Edouard Fritch)

Paru in extenso au JOPF n° 41 du 10/10/2002 à la page 2506

NOR : SGG0201801AC

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    Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 740 CM du 23/05/2001 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 591 CM du 02/05/2002
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