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Arrêté n° 13 MAAT du 27 octobre 2004 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 02/12/2004 à la page 3529
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  • Abrogeant : Arrêté n° 331 MASC du 17/04/2003 (texte abrogé)
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