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Arrêté n° 1311 CM du 12 octobre 2001 portant ouverture de quotas spécifiques d'importation de fleurs coupées pour la Toussaint, les fêtes de fin d'année 2001 et la Saint-Valentin 2002, et ajustement du quota périodique d'importation de fleurs coupées

Paru in extenso au JOPF n° 43 du 25/10/2001 à la page 2719

NOR : SCE0101579AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 688 CM du 18/05/1998
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