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Arrêté n° 132 MET/STT du 23/02/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 132 MET/STT du 23 février 2006 portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Yvette Teikiheekua épouse Tehuitua sur l'île de Nuku Hiva
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 10 du 09/03/2006 à la page 813

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 9429 MET/DTT du 24/12/2012
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