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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1991 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1321 CM du 22 novembre 1991

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Arrêté n° 1321 CM du 22 novembre 1991 rendant exécutoire la délibération n° 91-30 du 31 octobre 1991 du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications portant modification de commercialisation du service Operator Polynésie et introduction de nouvelles fonctionnalités

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 05/12/1991 à la page 2019
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  • Modifiant : Arrêté n° 533 CM du 20/05/1986
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