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Arrêté n° 1322 PR du 1er juin 2004 abrogeant l'arrêté n° 2326 PR du 23 octobre 2003 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 1278 CM du 1er décembre 1995 en tant que relatives à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takapoto accordée à M. Victor Tauirai Tshonfo Ayee (exploitant n° 58).

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 10/06/2004 à la page 1953
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