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Arrêté n° 1326 CM du 18 octobre 2001 modifiant l'arrêté n° 612 CM du 30 mai 1990 modifié fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Centre des métiers de la nacre et de la perliculture
(texte retiré)

Paru in extenso au JOPF n° 43 du 25/10/2001 à la page 2718

NOR : PRL0101347AC

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