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Arrêté n° 1349 CM du 30 décembre 1985 autorisant l'ouverture de la campagne 1985-1986 de la pêche à la nacre Paru in extenso au JOPF n° 2 du 10/01/1986 à la page 54 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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