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Arrêté n° 1354 CM du 9 octobre 1998 autorisant la S.A. Moorea Lagoon Resort à occuper un emplacement du domaine public maritime sis au droit d'une parcelle de la terre Vaipahu à Papetoai, commune de Moorea-Maiao (île de Moorea) Paru in extenso au JOPF n° 43 du 22/10/1998 à la page 2222 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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