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Arrêté n° 1361 CM du 9 octobre 1998 portant admission du navire Aremiti 2 de la S.N.C. Aremiti au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 43 du 22/10/1998 à la page 2223
Texte modificatif
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  • Modifiant : Arrêté n° 1065 CM du 05/10/1990 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 672 CM du 04/08/1993 (texte abrogé)
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