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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2003 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1382 CM du 5 septembre 2003

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Arrêté n° 1382 CM du 5 septembre 2003 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.N.C. Agniéray et Cie pour l'exploitation du navire Dory sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest, en remplacement du navire Dory 2
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 37 du 11/09/2003 à la page 2399

NOR : TMA0301831AC

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