Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1386 CM du 30 novembre 2006

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1386 CM du 30 novembre 2006 portant nomination de Mlle Valérie Bernier en qualité de commissaire de gouvernement auprès de l'établissement public administratif dénommé 'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française' (IJSPF)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 07/12/2006 à la page 4280

NOR : MSA0603212AC

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 121 CM du 04/02/1994 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données