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Arrêté n° 1387 CM du 20 novembre 1986 autorisant l'affectation de l'immeuble territorial composé de terres sises à Taiohae, au profit du service territorial des sports Paru in extenso au JOPF n° 35 du 10/12/1986 à la page 1609 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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