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Arrêté n° 1388 CM du 30 décembre 1994 modifiant l'arrêté n° 724 CM du 28 juillet 1994 portant octroi d'une licence d'armateur à M. Guy Sanquer - S.A.R.L. Transports maritimes interinsulaires pour l'exploitation du navire Vai Aito sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 12/01/1995 à la page 76
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  • Modifiant : Arrêté n° 724 CM du 28/07/1994 (texte abrogé)
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