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Arrêté n° 1389 BCO du 30 novembre 1987 portant délégation de signature au secrétaire général de la Polynésie française (M. Roger Moser)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 24/12/1987 à la page 1965
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  • Abrogeant : Arrêté n° 6171 BCO du 30/04/1986 (texte abrogé)
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