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Arrêté n° 1392 CM du 14 décembre 1989 modifiant les dispositions des arrêtés n° 1959 DOM du 21 août 1981 et n° 185 DOM du 21 février 1983 accordant en occupation temporaire divers emplacements maritimes dans les îles Tuamotu-Gambier en ce qu'elles concernent Mme Angélina Teina, épouse Leille, à Mangareva (texte annulé) Paru in extenso au JOPF n° 51 du 21/12/1989 à la page 2111 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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