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Arrêté n° 1400 CM du 16 décembre 1997 portant admission du navire Mariana ( société Mariana Tour ) au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 52 du 25/12/1997 à la page 2708
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