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Arrêté n° 141 CM du 23 novembre 2004 portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Michel Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 134)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 02/12/2004 à la page 3545

NOR : PRL0401568AC

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