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Arrêté n° 1435 CM du 30 décembre 1992 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Mopelia (I.S.L.V.) Paru in extenso au JOPF n° 2 du 14/01/1993 à la page 97 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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