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Arrêté n° 1437 CM du 22 décembre 1997 modifiant la décision n° 1688 CG du 7 décembre 1983 modifiée relative à l'organisation et au fonctionnement du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques (C.T.R.D.P.)

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 01/01/1998 à la page 14
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  • Modifiant : Décision n° 1688 CG du 07/12/1983 (texte abrogé)
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