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Arrêté n° 1438 CM du 26 décembre 1991 portant rectification de l'arrêté n° 1390 CM du 12 décembre 1991 relatif aux statuts particuliers, échelonnements indiciaires et au régime des congés des fonctionnaires des cadres du territoire Paru in extenso au JOPF n° 11 NS bis du 31/12/1991 à la page 272 |
