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Arrêté n° 1453 CM du 20 décembre 1990 fixant la tarification des actes professionnels pratiqués en Polynésie française selon la nomenclature en vigueur
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 50 NC du 31/12/1990 à la page 2104
Texte modificatif
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