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Arrêté n° 1455 CM du 30 décembre 1992 autorisant la modification de l'article 1er de l'arrêté n° 1387 CM du 20 novembre 1986 autorisant l'affectation de l'immeuble territorial composé de différentes terres sises à Taiohae, au profit du service territorial des sports, et la location de la terre domaniale Vaikava, n° 23, sise à Taiohae, au profit de M. Max Peterano.

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 14/01/1993 à la page 98
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  • Modifiant : Arrêté n° 1387 CM du 20/11/1986
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