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Arrêté n° 1459 CM du 3 novembre 1999 autorisant la location par l'Etablissement d'aménagement et de gestion du domaine de Atimaono d'une parcelle de terre du domaine de Atimaono au profit de l'Eglise adventiste de Polynésie française pour la construction d'un village de jeunesse
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 11/11/1999 à la page 2528
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