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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2003 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1466 CM du 26 septembre 2003

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Arrêté n° 1466 CM du 26 septembre 2003 déclarant l'île de Rimatara et la vallée de Taipivai à Nuku Hiva, indemnes de la mouche des fruits orientale 'Bactrocera dorsalis' (Hendel), et modifiant les arrêtés n° 997 CM du 30 juillet 2002 et n° 1551 CM du 25 novembre 2002

Paru in extenso au JOPF n° 40 du 02/10/2003 à la page 2661

NOR : SDR0301741AC

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