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Arrêté n° 1479 AM du 29 décembre 1994 relatif à la "conduite accompagnée" des véhicules nautiques à moteur (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 4 du 26/01/1995 à la page 191 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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