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Arrêté n° 1497 CM du 31 octobre 2002 modifiant l'arrêté n° 1232 CM du 7 septembre 1999 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A. Compagnie polynésienne de transport maritime (C.P.T.M.) pour l'exploitation du navire Aranui III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu et des Marquises Paru in extenso au JOPF n° 45 du 07/11/2002 à la page 2770
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