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Arrêté n° 15 MLA du 14 mars 2006 portant acceptation du don gracieux, au profit de la Polynésie française, de deux parcelles de terre sises à Ua Pou (archipel des Marquises) appartenant à M. et Mme Etienne Kohumoetini Paru in extenso au JOPF n° 12 du 23/03/2006 à la page 1002 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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