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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1985 - Numéros spéciaux > Sommaire > Arrêté n° 1516 DRCL du 25 septembre 1985

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Arrêté n° 1516 DRCL du 25 septembre 1985 déterminant pour l'ensemble de la Polynésie française les points ouverts aux navires de plaisance pour une première touchée dans le territoire
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 27 NS du 04/10/1985 à la page 345
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