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Arrêté n° 1518 CM du 9 octobre 2003 déclarant infestées les îles de Hiva Oa et Rapa par la mouche des fruits du Queensland Bactrocera tryoni et modifiant l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996

Paru in extenso au JOPF n° 42 du 16/10/2003 à la page 2828

NOR : SDR0301740AC

Texte modificatif
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 984 CM du 26/07/2002 (texte abrogé)
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