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Arrêté n° 1526 CM du 7 novembre 2000 accordant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de la S.C.A. 'Mahana Perles'
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 16/11/2000 à la page 2827
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