Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2001 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1536 CM du 26 novembre 2001

Voir plus d'informations

Arrêté n° 1536 CM du 26 novembre 2001 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Lai Sergio, armateur du navire dénommé "Ariitua 2"
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 06/12/2001 à la page 3093

NOR : SPE0101840AC

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1197 CM du 19/09/2001 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données