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Arrêté n° 1536 CM du 7 novembre 2000 portant affectation de la terre domaniale Keepu, cadastrée commune de Fatu Hiva, section de commune Omoa, section A4 n° 133 au profit de la commune de Fatu Hiva

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 16/11/2000 à la page 2830
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  • Abrogeant : Décision n° 1429 DOM du 16/04/1981 (texte abrogé)
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