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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2002 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1551 CM du 25 novembre 2002

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Arrêté n° 1551 CM du 25 novembre 2002 déclarant infestés par la mouche des fruits orientale 'Bactrocera dorsalis', la vallée de Taipivai à Nuku Hiva et l'atoll de Rangiroa et modifiant l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996

Paru in extenso au JOPF n° 49 du 05/12/2002 à la page 2983

NOR : SDR0202170AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996 (texte abrogé)
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