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Arrêté n° 1571 CM du 28 octobre 2003 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Taeatua Teuruarii Claude Roben, armateur du navire "Oiseau Bleu"
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 06/11/2003 à la page 3063

NOR : SPE0302029AC

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